| OBSERVATIONS GÉNÉRALES DU COMITÉ DES DROITS DE L'ENFANT |
|---|
| Comité relative aux droits de
l'enfant, Observation
générale No. 1, Les buts de l'éducation,
(Vingt-sixième session 2003), U.N. Doc. CRC/GC/2001/1 (2001), réimprimé en Récapitulation des observations générales ou recommendations générales adoptées par les organes créés en vertu d'instruments internationaux relatifs aux droits de l'homme, U.N. Doc. HRI/GEN/1/Rev.7 (2004). |
| Comité relative aux droits de
l'enfant, Observation générale No. 2, Le rôle des institutions nationales indépendantes de défense des droits
de l’homme dans la protection et la promotion des droits de l’enfant, (Trente-deuxième session 2003), U.N. Doc. CRC/GC/2002/2 (2002), réimprimé en Récapitulation des observations générales ou recommendations générales adoptées par les organes créés en vertu d'instruments internationaux relatifs aux droits de l'homme, U.N. Doc. HRI/GEN/1/Rev.7 (2004). |
| Comité relative aux droits de
l'enfant, Observation générale No. 3, Le VIH/sida et les
droits de l’enfant, (Trente-deuxième session 2003), U.N. Doc. CRC/GC/2003/3 (2003), réimprimé en Récapitulation des observations générales ou recommendations générales adoptées par les organes créés en vertu d'instruments internationaux relatifs aux droits de l'homme, U.N. Doc. HRI/GEN/1/Rev.7 (2004). |
| Comité relative aux droits de
l'enfant, Observation générale No. 4, La santé et le développement de l’adolescent dans le contexte de
la Convention relative aux droits de l’enfant, (Trente-troisième session 2003), U.N. Doc. CRC/GC/2003/4 (2003), réimprimé en Récapitulation des observations générales ou recommendations générales adoptées par les organes créés en vertu d'instruments internationaux relatifs aux droits de l'homme, U.N. Doc. HRI/GEN/1/Rev.7 (2004). |
| Comité relative aux droits de
l'enfant, Observation générale No. 5, Mesures d’application générales de la Convention relative aux droits de
l’enfant (art. 4, 42 et 44, par. 6), (Trente-quatrième session 2003), U.N. Doc. CRC/GC/2003/5 (2003), réimprimé en Récapitulation des observations générales ou recommendations générales adoptées par les organes créés en vertu d'instruments internationaux relatifs aux droits de l'homme, U.N. Doc. HRI/GEN/1/Rev.7 (2004). |
| Comité relative aux droits de l'enfant, Observation générale No. 6, traitement des enfants non accompagnés et des enfants séparés en dehors de leur pays d'origine (Trente-neuvième session 2003) U.N. Doc. CRC/GC/ 2005/6 (2005). |
| Comité relative aux droits de l'enfant, Observation générale No. 7, Mise en uvre des droits de lenfant dans la petite enfance (Quarantième session 2006) U.N. Doc. CRC/C/GC/7/Rev.1 (2006). |
| Comité relative aux droits de l'enfant, Observation générale No. 8, Le droit de l’enfant à une protection contre les châtiments corporels et les autres formes cruelles ou dégradantes de châtiments (art. 19, 28 (par. 2) et 37, entre autres) (Quarante-deuxième session 2006) U.N. Doc. CRC/C/GC /8 (2006). |
| Convention relative aux droits de l’enfant, Observation générale No. 9, Les droits des enfants handicapés, Quarante‑troisième session, U.N. Doc. CRC/C/GC/9 (2007). |
| Convention relative aux droits de l’enfant, Observation générale No. 10, Les droits de l’enfant dans le système de justice pour mineurss, Quarante‑quatrième session, U.N. Doc. CRC/C/GC/1025 (2007). |
| Convention relative aux droits de l’enfant, Observation générale No. 11, Les enfants autochtones et leurs droits en vertu de la Convention, Cinquantième session, U.N. Doc. CRC/C/GC/1112 (2009). |
| Convention relative aux droits de l’enfant, Observation générale No. 12, Le droit de l’enfant d’être entendu, Cinquante et unième session, U.N. Doc. CRC/C/GC/12 (2009). |
| Convention relative aux droits de l’enfant, Observation générale No. 13, Le droit de l’enfant d’être protégécontre toutes les formes de violence, U.N. Doc. CRC/C/GC/13 (2011). |
Convention relative aux droits de l’enfant, Observation générale No. 14, |
| Convention relative aux droits de l’enfant, Observation générale No. 15, sur le droitde l’enfant de jouir du meilleur étatde santé possible (art. 24), U.N. Doc. CRC/C/GC/15 (2013). |
| Convention relative aux droits de l’enfant, Observation générale No. 16, sur les obligations des États concernantles incidences du secteur des entreprisessur les droits de l’enfant, U.N. Doc. CRC/C/GC/16 (2013). |
| Convention relative aux droits de l’enfant, Observation générale No. 17, sur le droit de l’enfant au repos et aux loisirs, de se livrer au jeu et à des activités récréativeset de participer à la vie culturelle et artistique (art. 31), U.N. Doc. CRC/C/GC/17 (2013). |
| Convention relative aux droits de l’enfant, Observation générale No. 18, Recommandation générale/observation générale conjointe no 31 du Comité pour l’élimination de la discrimination à l’égard des femmes et no 18 du Comité des droits de l’enfant sur les pratiques préjudiciables, U.N. DocCEDAW/C/GC/31/CRC/C/GC/18 (2014). |