MANUEL DE FORMATION SUR LE MONITORING DES DROITS HUMAINS

 

TABLE DE MATIERES
Préface
PREMIERE PARTIE: INTRODUCTION AU MANUEL DE FORMATION
Chapitre I: Introduction
DEUXIEME PARTIE: LE CONTEXTE LOCAL ET LES NORMES INTERNATIONALES
Chapitre II: Le Contexte Local
Appendice I au Chapitre II: Cadre de Pays du HCDH
Chapitre III: Les Droits Humains et Le Droit Humanitaire International: Cadre
Chapitre IV: Introduction aux Normes du Droit International des Droits de l'Homme et de Droit International Humanitaire
TROISIEME PARTIE: LA FONCTION DE MONITORING
Chapitre V: Les Principes de base du Monitoring
Chapitre VI: Identification et Priorités des Efforts concernant les violations des Droits Humains
Chapitre VII: Se procurer l'information
Chapitre VIII: Entretiens
Chapitre IX: Visites aux personnes en détention
Appendice I au Chapitre IX: Rapport-synthèse suivant la visite d'un établissement de détention
Appendice II au Chapitre IX: Rapport de visite à un établissement de détention
Appendice III au Chapitre IX: Directives pour la coordination des opérations sur le terrain entre les délégués du Comité International de la Croix-Rouge et les fonctionnaires de la Mission de Droits de l'Homme au Rwanda concernant les visites aux personnes privées de leur liberté au Rwanda
Chapitre X: Monitoring et protection des droits humains des réfugiés et/ou des déplacés internes vivant dans des camps
Appendice I au Chapitre X: Brève introduction au HCR
Appendice II au Chapitre X: Principes de base pour le déplacement interne
Chapitre XI: Monitoring et protection des droits humains des rapatriés et des déplacés internes
Appendice I au Chapitre XI: Protocole d'entente No. 5 entre le HRFOR et le HCR-Rwanda sur le monitoring des rapatriés
Chapitre XII: Droits des Enfants
Appendice I au Chapitre XII: Autres sources d'information
Chapitre XIII: Observation des procès et monitoring de l'administration de la justice
Chapitre XIV: Observation des éléctions
Appendice I au Chapitre XIV: Règles de base pour l'assistance électorale, surveillance et observation
Chapitre XV: Monitoring des manifestations et réunions publiques
Chapitre XVI: Monitoring en période de conflit armé
Appendice I au Chapitre XVI: Accord sur les règles de base entre le Mouvement/Armée de Libération du Peuple Soudanais (SPLM/A) et l'Opération Lifeline Sudan (OLS) (UNICEF)
Chapitre XVII: Monitoring des droits économiques, sociaux et culturels
Chapitre XVIII: Le contexte des normes de monitoring des Nations Unies
QUATRIEME PARTIE: SUIVI ET RAPPORTS
Chapitre XIX: Suivi et action corrective
Chapitre XX: Rapports sur les droits humains
Appendice I au Chapitre XX: Questionnaire-formulaire d'entrétien
Appendice II au Chapitre XX: Formulaire de rapport périodique
Appendice III au Chapitre XX: Formulaire de rapport d'urgence
Appendice IV au Chapitre XX: Formulaire de rapport d'incident
Appendice V au Chapitre XX: Rapporteurs Spéciaux, représentants spéciaux, groupes de travail et autres procédures spéciales
Chapitre XXI: Conciliation et Médiation sur le terrain
CINQUIEME PARTIE: LE FONCTIONNAIRE CHARGE DES DROITS HUMAINS
Chapitre XXII: Normes applicables aux fonctionnaires chargé des Droits Humains et autres personnels
Chapitre XXIII: Stress, traumatisme par procuration et burn-out
Chapitre XXIV: La Sécurité
Appendice I au Chapitre XXIV: Formulaire de données personnelles des Nations Unies
Appendice II au Chapitre XXIV: Inventaire des effets personnels
Bibliographie

 

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